Modele Preuve

Nom du fichier (format attendu)

AAAA-MM-JJ_type-preuve_document_reference.ext

Exemple : 2026-03-15_validation_procedure-gestion-documentaire_v1.1.pdf

Métadonnées minimales

• ID preuve : PRV-____
• Date de la preuve : AAAA-MM-JJ
• Processus : 03-maitrise-documentaire
• Type : création / revue / approbation / diffusion / archivage
• Propriétaire : Nom / rôle
• Source : Git / GED / compte-rendu
• Niveau d’accès : Interne / Restreint
• Clause(s) ISO liée(s) : ex: 7.5
• Lien document de référence : docs/ISO9001/03-maitrise-documentaire/...

Contenu attendu de la preuve

• Document concerné et version.
• Nature de l’action documentaire.
• Décision d’approbation.
• Date d’effet et diffusion.

Vérification

• Vérifié par : Nom / rôle
• Date de vérification : AAAA-MM-JJ
• Statut : Valide / Incomplet / À compléter