Modele Preuve

Nom du fichier (format attendu)

AAAA-MM-JJ_type-preuve_processus_reference.ext

Exemple : 2026-03-31_compte-rendu_revue-direction_RD-T1.pdf

Métadonnées minimales

• ID preuve : PRV-____
• Date de la preuve : AAAA-MM-JJ
• Processus : 01-gouvernance
• Sous-processus : politique / objectifs / RACI / revue de direction
• Propriétaire : Nom / rôle
• Source : réunion / outil / document
• Niveau d’accès : Interne / Restreint
• Clause(s) ISO liée(s) : ex: 5.1, 5.2, 9.3
• Lien document de référence : docs/ISO9001/01-gouvernance/...

Contenu attendu de la preuve

• Contexte de la décision ou activité.
• Participants ou responsables impliqués.
• Décisions prises / validation.
• Actions assignées (qui, quoi, quand).
• Résultat constaté.

Vérification

• Vérifié par : Nom / rôle
• Date de vérification : AAAA-MM-JJ
• Statut : Valide / Incomplet / À compléter