Gestion Changements Framework

1. Objet

Encadrer toute évolution du framework ISO 9001 afin de préserver la cohérence documentaire, opérationnelle et organisationnelle.

2. Périmètre

Concerne les changements relatifs à :

• structure des dossiers/documents du framework,
• processus et responsabilités,
• indicateurs et reporting,
• règles de gouvernance et de maintenance.

3. Processus

1. Demande de changement.
2. Analyse d’impact (processus, ressources, conformité, formation).
3. Validation (niveau d’approbation selon criticité).
4. Mise à jour des documents concernés.
5. Communication et, si nécessaire, formation.
6. Vérification d’efficacité post-implémentation.

4. Éléments obligatoires d’une demande

• identifiant du changement,
• description et justification,
• périmètre impacté,
• risques associés,
• décision de validation,
• plan de mise en œuvre,
• date d’entrée en vigueur.

5. Gouvernance

• Changements mineurs : validation Responsable Qualité.
• Changements majeurs : validation Direction + Responsable Qualité.
• Changements urgents : exécution accélérée, validation a posteriori obligatoire.

6. Indicateurs recommandés

• Délai moyen de traitement d’un changement.
• Taux de changements validés sans reprise.
• Taux d’incidents post-changement.

7. Révision

• Propriétaire : Responsable Qualité
• Approbateur : Direction Générale
• Fréquence de revue : annuelle