Registre Preuves Traçabilité
1. Objet
Section titled “1. Objet”Ce registre recense les preuves attendues pour démontrer l’application des processus et la conformité ISO 9001.
2. Principes
Section titled “2. Principes”- Chaque exigence/processus doit être relié à des preuves vérifiables.
- Les preuves doivent être accessibles, versionnées et conservées selon une durée définie.
- Les accès doivent respecter le niveau de confidentialité requis.
- Emplacement de référence des preuves :
docs/ISO9001/09-preuves-mise-en-oeuvre/.
3. Registre (modèle)
Section titled “3. Registre (modèle)”| ID preuve | Processus lié | Description preuve | Source / Outil | Responsable | Fréquence de collecte | Durée de conservation | Niveau d’accès | Emplacement |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PRV-001 | Gouvernance | Compte-rendu revue direction | Dossier documentaire | Responsable Qualité | Trimestrielle | 3 ans | Interne | docs/ISO9001/09-preuves-mise-en-oeuvre/01-gouvernance/ |
| PRV-002 | Opérationnel | Rapport incident P1/P2 | Outil incidents | Responsable Ops | À l’événement | 3 ans | Restreint | docs/ISO9001/09-preuves-mise-en-oeuvre/04-maitrise-operationnelle/ |
| PRV-003 | Maîtrise documentaire | Historique des versions | Git / GED | Responsable Qualité | Continue | 3 ans | Interne | docs/ISO9001/09-preuves-mise-en-oeuvre/03-maitrise-documentaire/ |
4. Règles de gestion
Section titled “4. Règles de gestion”- Vérification trimestrielle de la présence des preuves critiques.
- Toute preuve manquante doit ouvrir une action corrective.
- Les preuves obsolètes sont archivées selon la procédure documentaire.
5. Révision
Section titled “5. Révision”- Propriétaire : Responsable Qualité
- Contributeurs : responsables de processus
- Fréquence de revue du document : annuelle