Registre Non Conformités Actions
1. Objet
Section titled “1. Objet”Ce registre suit les non-conformités, les actions associées (correctives/préventives) et leur état d’avancement.
2. Registre (modèle)
Section titled “2. Registre (modèle)”| ID NC | Source | Date détection | Description | Gravité | Responsable | Action associée | Échéance | Statut | Vérification efficacité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NC-001 | Audit interne | À renseigner | À renseigner | Majeure | À renseigner | ACT-001 | À renseigner | Ouvert | À renseigner |
| NC-002 | Incident | À renseigner | À renseigner | Mineure | À renseigner | ACT-002 | À renseigner | En cours | À renseigner |
3. Règles de gestion
Section titled “3. Règles de gestion”- Chaque NC doit disposer d’un responsable nommé.
- Une NC majeure doit être traitée en priorité et suivie en comité mensuel.
- La clôture d’une NC est autorisée uniquement après vérification d’efficacité.
4. Statuts recommandés
Section titled “4. Statuts recommandés”- Ouvert
- En analyse
- En cours
- En vérification
- Clos
5. Indicateurs recommandés
Section titled “5. Indicateurs recommandés”- Nombre de NC ouvertes/fermées.
- Délai moyen de clôture.
- Taux de NC récurrentes.
- Taux d’actions clôturées dans les délais.
6. Révision
Section titled “6. Révision”- Propriétaire : Responsable Qualité
- Fréquence de revue du document : annuelle