Gestion Non Conformités

1. Objet

Définir la méthode d’identification, d’analyse, de traitement et de suivi des non-conformités relatives au SMQ ISO 9001.

2. Périmètre

Concerne toute non-conformité détectée dans :

• processus,
• produit/service,
• documentation,
• audits internes,
• retours clients.

3. Processus

1. Détection et enregistrement.
2. Qualification (gravité, portée, urgence).
3. Action immédiate de confinement si nécessaire.
4. Analyse de cause racine.
5. Définition du plan de traitement.
6. Mise en œuvre et vérification d’efficacité.
7. Clôture formelle.

4. Exigences minimales

Une non-conformité doit inclure :

• identifiant,
• source de détection,
• description factuelle,
• impact,
• propriétaire,
• action immédiate,
• cause racine,
• actions décidées,
• statut et date de clôture.

5. Règles de pilotage

• Priorisation selon impact client/compliance.
• Escalade en cas de non-traitement dans les délais.
• Revue périodique des tendances.

6. Indicateurs recommandés

• Nombre de non-conformités ouvertes/fermées.
• Délai moyen de clôture.
• Taux de réouverture.
• Taux de non-conformités récurrentes.

7. Révision

• Propriétaire : Responsable Qualité
• Contributeurs : responsables de processus concernés
• Fréquence : annuelle